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Le libre pour les publications scientifiques : pertinence et limites d'un modèle commun
jeudi 29 mai 2003, par Pierre Mounier


 

Le libre pour les publications scientifiques : pertinence et limites d'un modèle commun



Introduction

Depuis plusieurs années, la notion de « libre » intéresse au-delà des communautés informatiques habituelles. Elle intéresse en particulier des communautés scientifiques ; et ce à plusieurs niveaux :
-  concernant les choix technologiques de leurs outils de travail. Le recours à des logiciels libres s'avère pour elles de plus en plus un moyen de se garantir d'une dépendance technologique qui peut être coûteuse.
-  L'« esprit du libre », désigne, pour les publications scientifiques, plutôt la volonté d'organiser une libre circulation et diffusion de l'information scientifique. On a ici typiquement les problématiques de l'open access.
-  Enfin, il ne faut pas oublier les travaux concrets de création de licences libres pour les textes scientifiques, conçues sur le modèle des licences libres du logiciel. On peut ici citer la charte Document Libre, la licence OpenKnowledge ou la Design Science Licence, parmi d'autres.
Mon objectif n'est pas de passer en revue l'ensemble de ces efforts, mais d'examiner en amont, à la fois les conditions historiques et le cadre théorique dans lequel une convergence, ou au minimum un dialogue est possible, entre le mouvement du logiciel libre et la production de textes scientifiques qui ont, au moins, quelque chose à faire avec le libre.
Mon propos s'orientera progressivement sur les sciences humaines et sociales dans la mesure où c'est de ce milieu que je tire mon expérience.

Les conditions historiques d'émergence de deux mouvements : logiciel libre et open access

Lorsqu'on examine ce qui s'est passé d'un côté dans le milieu du logiciel et dans celui des sciences, on constate des ressemblances fortes : dans les deux cas, on a affaire à des communautés fortes, dont l'existence est conditionnée par un échange extrêmement intensif d'information en leur sein. Plus que cela même, dans les deux cas, les consommateurs d'information sont dans le même temps des producteurs d'information.
Dans les deux cas aussi, ces communautés se sont trouvées confrontées à des situations de crise provoquées par le rôle que se sont mis à jouer les intermédiaires de la circulation de l'information au sein de ces communautés :
-  Pour le logiciel libre, il s'agit de sociétés éditrices de systèmes Unix propriétaires qui ont commencé à imposer aux développeurs des clauses de non-divulgation comme conditions d'utilisation de ces système.
-  Pour les communautés scientifiques, il s'agit d'éditeurs scientifiques commerciaux qui ont commencé à représenter un obstacle à la publication par les chercheurs de leurs travaux, à la fois par un mouvement de concentration de la légitimité scientifique sur un nombre restreint de publications (effet « science citation index ») et en même temps par une augmentation considérable des tarifs pratiqués, allant jusqu'à mettre en péril les budgets de leurs principaux clients, les bibliothèques. Le phénomène est décrit par J.Cl. Guédon.
Aussi bien pour la communauté des créateurs de logiciels que pour celle des scientifiques, on a donc une situation de blocage, une crise où ce qui est menacé, c'est ce qui conditionne l'existence même de ces communautés : la libre circulation de l'information en leur sein.
Maintenant, lorsqu'on regarde les réactions des deux communautés à cette crise, on constate immédiatement des différences :
-  la réaction d'une partie de la communauté du logiciel est de nature essentiellement juridique (ce qui est normal dans la mesure où la menace est précisément de cette nature) : il s'agit de la création de licences qui ont pour effet principal de protéger les libertés fondamentales du logiciel en créant un verrou qui empêche qu'un intermédiaire puisse s'approprier par la suite le travail diffusé sous la protection de ces licences en créant lui-même un verrou à son seul profit et au détriment de la communauté.
-  Dans les communautés scientifiques, la réaction fut essentiellement d'ordre pratique : il s'agissait d'abord de permettre la formation de consortiums d'achat permettant aux bibliothèques de négocier sur un pied d'égalité avec les éditeurs. Mais très vite il apparaît que cette réaction, purement défensive, ne s'attaque pas aux racines du problème dans la mesure où, menée par les bibliothèques, elle ne concerne les chercheurs qu'en tant qu'ils sont consommateurs d'information, et non producteurs d'information. Le deuxième mouvement réactif, plus large, consistait à permettre aux producteurs d'information de prendre eux-mêmes en charge la diffusion et la circulation de l'information au sein de leur communauté. Ceci est à l'origine du mouvement E-prints visant à permettre aux chercheurs de rendre eux-mêmes les résultats de leurs travaux accessibles à leurs pairs en les plaçant sur des serveurs librement interrogeables par tous (on parle d'« archives ouvertes »). Une des plus anciennes archives ouvertes est celle de physique, sous la direction de Paul Ginsparg, mais on pourrait aussi évoquer l'archive d'économie, Repec ou d'autres encore en sciences cognitives ou en histoire. L'ensemble de ces mouvements a abouti en 1999 à la Convention de Santa Fe qui est à l'origine du mouvement appelé : Open Archives Initiative, et qui a pour objectif de mettre en place et d'implémenter un protocole permettant à l'ensemble de ces archives ouvertes d'être interopérables (OAI-PMH). On ne pourrait conclure l'analyse de ces mouvements de réaction à la crise au sein de la communauté scientifique, sans évoquer la Budapest Open Access Initiative, soutenue et organisée par l'Open Society Institute qui franchit un pas supplémentaire en encourageant les chercheurs à, d'une part, mettre en place le plus grand nombre d'archives ouvertes possible, mais aussi à prendre en charge eux-mêmes le processus éditorial de publication en créant des revues électroniques « auto-éditées » en quelque sorte.
Lorsqu'on tente d'établir une vue synthétique de ces deux types de réactions à la crise de la circulation de l'information au sein de communautés assez différentes, on s'aperçoit donc que dans un cas, la réponse est d'abord juridique parce que les conditions matérielles de la circulation de l'informations sont déjà présente, tandis que dans l'autre, la réponse est d'abord technologique, parce que les intermédiaires disposent encore de verrous matériels sur la circulation de l'information sous la forme de la maîtrise quasi-exclusive de la chaîne de publication papier. La réponse des communautés scientifiques a donc d'abord été d'évoluer rapidement vers un support qu'elles maîtrisaient ou pouvaient maîtriser, sans intermédiaire. Et le support électronique constitue un vecteur que beaucoup considèrent comme idéal pour implémenter un scénario de la désintermédiation (supprimer les intermédiaires (i.e. les éditeurs qui font blocage)). De la même manière, alors que la question de la validation constitue un point crucial du processus de publication scientifique, l'enjeu a très rapidement été de savoir comment les scientifiques pouvaient prendre eux-mêmes en charge l'organisation de la validation, dans la mesure où cette organisation constituait le deuxième verrou qui plaçait les éditeurs en intermédiaires incontournables du processus de publication. Dès le début des années 90, quelqu'un comme S. Harnad prétend que le recours aux technologies numériques et plus particulièrement aux réseaux permettent de répondre à ces deux questions : comment les scientifiques peuvent-ils prendre en charge sans intermédiaire la validation, la publication et la diffusion de leurs travaux au sein de leur propre communauté ?

Du technique au juridique

C'est précisément de l'Université de Southampton qu'est venu une première réponse massive et pratique à ces deux question, sous la forme du logiciel GNU E-prints. GNU E-prints est un logiciel libre écrit en langage Perl permettant de mettre en place très facilement un serveur de publications où les chercheurs peuvent déposer eux-mêmes leurs publications. Le principal service que rend ce serveur est d'une part, de proposer un référencement relativement rigoureux des publications, et d'autre part, de leur permettre de s'inscrire dans le réseau du protocole OAI-PMH. De ce point de vue, GNU E-prints représente une implémentation logicielle du scénario de la désintermédiation et ce faisant, nous sommes apparemment très loin des considérations juridiques qui dominent le mouvement du logiciel libre.
Et pourtant, l'expérience pratique montre qu'on y revient très vite. Car proposer aux chercheurs de placer sur un serveur E-prints leur publications, c'est les amener très vite à se poser des questions sur leur droit d'auteur, notamment vis-à-vis de leur éditeur.
Ai-je le droit de le faire ? Suis-je resté propriétaire de mon texte à partir du moment où il a été publié ? Dois-je demander l'autorisation à l'éditeur ? Faut-il que je mette en ligne la version avant correction du texte, ou ai-je le droit de le faire pour la version corrigée de l'éditeur ? ce sont quelques-unes des innombrables questions que soulève invariablement la mise en place de ce système dans une institution. Et très vite, on est amené à constater que le blocage potentiel ou réel des intermédiaires techniques (les éditeurs) en ce qui concerne la publication scientifique n'est pas seulement de nature technique (maîtrise de la chaîne de fabrication) ou organisationnelle (organisation de la validation), mais aussi de nature juridique (contrats de cession de droits).
Il me semble donc clair qu'en partant de plus loin, et en cherchant à répondre à des problèmes spécifiques, les différentes communautés scientifiques sont amenées à se poser les mêmes questions que les développeurs de logiciels libre, et, à terme, à y apporter des réponses semblables. L'existence du projet Romeo par exemple, créé dans le sillage du mouvement E-prints, en est un bon indice.
Il n'en reste pas moins qu'on se trouve devant un paradoxe. De manière générale, ce sont dans les sciences « dures » que ce sont développées prioritairement les solutions de type E-prints. Et c'est dans ces domaines que la juridisation des relations entre auteurs et éditeurs est la plus grande, avec signature de contrats en bonne et due forme, notamment parce qu'il y a souvent des enjeux financiers assez importants ou potentiels à la clé. Quand on regarde en France, dans les sciences humaines et sociales, et singulièrement dans les plus « littéraires » de ces sciences, histoire, littérature et philosophie par exemple, la publication d'un article dans une revue n'a, jusqu'à très récemment, que rarement fait l'objet d'un contrat de cession de droit. Et c'est dans ces disciplines qu'on est, je crois, le plus réticent à favoriser ne serait-ce que la libre circulation de ses écrits par l'intermédiaire de ces systèmes. Quant à vouloir y appliquer une licence libre « authentique », cela semble totalement inconcevable. Pourquoi ?

Des sciences humaines libres ?

Si on examine les licences conçues pour les logiciels libres avec le regard d'un auteur de textes, spécialement de sciences humaines, on a un paradoxe. Les licences libres sont à la fois une réaffirmation du droit des auteurs (notamment vis-à-vis des éditeurs (l'exemple de Creative Commons va dans ce sens)), et à la fois un affaiblissement de ce droit puisque l'auteur renonce volontairement à son droit de contrôler strictement la diffusion et plus encore, la modification de son oeuvre. Le seul contrôle qu'il continue à exercer porte sur la transmission de la licence et sur sa reconnaissance en tant que premier auteur. Et ce renoncement pose pas mal de problèmes. On peut remarquer par exemple, combien les débats qui accompagnent l'évolution de la licence Document Libre, tournent systématiquement autour de cette question. On pourrait parler aussi de la LLDD de Bernard Lang, qui n'autorise « aucune modification autre que cosmétique ».
On peut donc se demander pourquoi, pour le texte, et singulièrement en SHS, on peut avoir une réticence à renoncer à exercer un contrôle direct ou via des intermédiaires sur la diffusion et plus encore la modification de son oeuvre.
Il me semble qu'il y a un facteur particulier qui n'existe pas dans l'écriture de code informatique. Car si on essaie de comparer les deux types de création comme deux manières de produire un discours, on s'aperçoit qu'il y a une différence essentielle entre les deux :
-  si le code informatique est un discours, il a pour support un langage formel
-  le discours produit dans le cadre des SHS a pour support le langage naturel
Or, le propre d'un langage formel est d'être défini et structuré par une communauté stricte, dont la réalité est évidente. Il a d'emblée un caractère collectif.
A l'opposé, un langage naturel est défini par une communauté floue qui donne l'illusion de la singularité à qui l'utilise. L'auteur a tendance à penser qu'il réinvente le langage qui lui est légué et donc a perdre de vue ses propriétés collectives.
Il y a, à mon avis, deux rapports très différents de l'individu à la communauté dans les deux cas. Un développeur ne peut qu'être conscient du caractère collectif de ses outils de travail (les langages, mais aussi les bouts de code, et par extension les librairies, les programmes), parce que s'il sort du cadre défini par la communauté, ou pire, s'il n'y a plus de communauté pour s'entendre, ça ne tourne pas ! Alors qu'un auteur de textes a une marge de manoeuvre beaucoup plus grande, et d'autant plus grande que son texte est moins technique.
On pourrait s'arrêter sur ce constat de désaccord en affirmant que peut-être, dans les disciplines qui m'occupent, on pourra évoluer vers une libre diffusion, distribution, reproduction de certaines oeuvres, mais certainement pas la libre modification, car l'investissement moral de l'auteur en tant que personne singulière y est trop grand.
Pourtant, il n'est pas certain que les positions soient aussi figées :
A mon sens, le rapport singulier de l'auteur à son oeuvre comme expression d'une singularité n'est pas aussi éternel qu'on veut bien le croire. Et ce rapport est vigoureusement entretenu par le support technologique du livre papier qui organise en pratique la clôture de l'oeuvre sur elle-même. On peut donc se demander si ce rapport n'est pas historiquement daté, et si l'utilisation désormais massive à la fois de technologies numériques et de technologies réseau à tous les niveaux de la chaîne de production, de diffusion et de consommation de l'écrit ne le remet pas en cause.
De manière très concrète : on ne peut pas faire grand-chose avec un livre, sinon en s'en réappropriant le contenu de manière très intime. Rien de plus facile au contraire de découper un texte numérisé en morceaux, d'en inverser l'ordre, de le réécrire par bouts, de le copier et l'envoyer à mille exemplaires, de générer automatiquement un autre texte à partir de lui, etc. Il est clair pour moi que l'écrit numérique favorise d'une part une désacralisation du texte, et d'autre part accentue sa labilité. On a donc un double mouvement, théorique qui remet en question la notion d'auteur, et technologique qui favorise cette remise en cause.

Conclusion

Ce que j'ai essayé de montrer dans cette intervention, c'est que d'une part, il est vain de chercher à appliquer en l'état les licence issues du logiciel libre aux publications scientifiques, mais que, d'autre part, un dialogue est possible et même souhaitable entre les deux types de communautés, ne serait-ce que parce qu'historiquement, elles se sont trouvées confrontées aux même difficultés, et même si elles y ont apporté des réponses différentes, le logiciel libre dans un cas, le libre accès (open access) dans l'autre.
Mais il faut être conscient que la poursuite du dialogue jusqu'à son terme, notamment pour les sciences humaines, conduit à interroger le statut de l'auteur et du rapport qu'il entretient avec son oeuvre d'une part, avec sa communauté d'autre part.
J'ai essayé de montrer en particulier que la mise en oeuvre de la liberté de modification dans ces disciplines n'était pas qu'une question strictement juridique, mais qu'elle avait des répercussions au niveau technique et sociologique. C'est pourquoi, je crois beaucoup à une évolution progressive sur cette question par l'intermédiaire de pratiques d'écriture collective appuyées sur des dispositifs logiciels qui les rendent possibles : on peut penser aux forums, à Spip, à des Wikis, comme on me l'a justement fait remarqué, qui ont pour effet de permettre la production de textes dont le statut est incertain et peuvent servir à remettre en cause la relation d'un auteur unique avec une oeuvre close. C'est, à mon avis, le premier pas vers la réintroduction d'une dimension collective de l'écriture, qui permettrait d'avancer vers un modèle beaucoup plus proche du logiciel que ce n'est le cas actuellement.


« Le libre pour les publications scientifiques : pertinence et limites d'un modèle commun », intervention pour la conférence Autour du libre 2003, Paris Copyright © mai 2003 Pierre Mounier
Copyleft : cette oeuvre est libre, vous pouvez la redistribuer et/ou la modifier selon les termes de la Licence Art Libre. Vous trouverez un exemplaire de cette Licence sur le site Copyleft Attitude http://www.artlibre.org/ ainsi que sur d'autres sites.

Pierre Mounier


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